Conditions générales de vente

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Cousu au Soleil, micro-entreprise immatriculée en France, et toute personne souhaitant effectuer un achat via le site internet cousuausoleil.com
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le client.

2. Produits

Les créations proposées à la vente sont des articles textiles faits main. Chaque produit est décrit avec la plus grande précision possible (photographies, descriptif, dimensions).
Étant des pièces artisanales, de légères variations peuvent exister d’un produit à l’autre, ce que le client reconnaît et accepte.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises.
Cousu au Soleil étant une micro-entreprise, la TVA n’est pas applicable 
Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande et s’ajoutent au prix des produits.

4. Commande

La commande est validée une fois le paiement effectué.
Le client reçoit un email de confirmation à l’adresse indiquée lors de la commande.
Cousu au Soleil se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur ou de problème de paiement.

5. Paiement

Le paiement des achats s’effectue en ligne via les moyens sécurisés proposés sur le site (ex. carte bancaire/paypal).
Le client garantit qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi.

6. Livraison

Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée lors de la commande.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon le transporteur.
Cousu au Soleil ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur ou en cas de force majeure.

7. Droit de rétractation et retours

Le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Les frais de retour sont à la charge du client.
⚠️ Les produits personnalisés ou réalisés sur mesure ne sont ni repris ni échangés, conformément à l’article 

8. Responsabilité

Cousu au Soleil ne pourra être tenue responsable de l’inexécution du contrat en cas de rupture de stock, indisponibilité du produit, force majeure ou dysfonctionnement du service postal.

9. Données personnelles

Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires à son traitement. Elles sont traitées conformément à la Politique de confidentialité (RGPD) disponible sur le site.

10. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, le tribunal compétent sera celui du lieu de domicile du micro-entrepreneur ou du client, conformément aux règles de droit commun.